Archange 140 attache une grande importance à la protection de vos données personnelles. Cette politique explique quelles données nous recueillons lorsque vous visitez le site www.archange140.fr ou y passez commande, à quelles fins, combien de temps nous les conservons et comment exercer vos droits.
1 Responsable du traitement
Le responsable du traitement est Archange140, entreprise individuelle de Philippe Dalmas, Les Hameaux du Soleil, 15 Les Eucalyptus, 06270 Villeneuve-Loubet, France (SIRET 992 723 304 00018). Pour toute question relative à vos données : archange140vl@gmail.com.
2 Données recueillies
- Commande et compte client : nom, prénom, adresses de livraison et de facturation, adresse e-mail, numéro de téléphone, historique des commandes.
- Échanges par e-mail : votre adresse e-mail, le contenu de vos messages et les éléments transmis pour une création personnalisée (textes, visuels).
- Navigation : données techniques nécessaires au fonctionnement du site (adresse IP, type de navigateur, contenu du panier, session de connexion).
Vos coordonnées bancaires ne transitent pas par nos serveurs : le paiement est traité directement par notre prestataire de paiement sécurisé par carte bancaire ou par PayPal.
3 Finalités et bases légales
- Traiter, expédier et suivre vos commandes, gérer les retours, échanges et remboursements : exécution du contrat de vente.
- Gérer votre compte client : exécution du contrat.
- Répondre à vos messages et préparer vos projets de créations personnalisées : mesures précontractuelles prises à votre demande.
- Établir les factures et tenir la comptabilité : obligation légale.
- Assurer la sécurité du site et prévenir la fraude : intérêt légitime d’Archange 140.
Vos données ne sont ni vendues ni louées. Elles ne sont pas utilisées à des fins de prospection commerciale sans votre accord préalable.
4 Destinataires
Vos données sont destinées à Archange 140. Elles sont communiquées, dans la seule mesure nécessaire, aux prestataires qui nous aident à exécuter votre commande :
- l’hébergeur du site, Hostinger International Ltd. (Chypre) ;
- les prestataires de paiement (PayPal et le prestataire de paiement par carte bancaire) ;
- les services postaux et de livraison chargés d’acheminer votre colis ;
- le cas échéant, l’atelier chargé de l’impression et de l’expédition de vos articles.
Lorsqu’un prestataire traite des données en dehors de l’Union européenne, ce transfert est encadré par les garanties prévues par le RGPD (décision d’adéquation ou clauses contractuelles types de la Commission européenne).
5 Durées de conservation
- Commandes et factures : dix ans, au titre des obligations comptables (article L123-22 du Code de commerce).
- Compte client : jusqu’à sa suppression, et au plus trois ans après votre dernière activité.
- Échanges par e-mail : trois ans après notre dernier échange.
- Panier et session : 48 heures au plus.
6 Cookies
Le site utilise des cookies techniques, indispensables à son fonctionnement : mémorisation du panier, connexion à votre compte, sécurité du paiement. Ces cookies ne nécessitent pas votre consentement.
Si des cookies de mesure d’audience ou publicitaires venaient à être utilisés, votre accord serait recueilli au préalable. Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour refuser les cookies ; le panier et l’espace client pourraient alors ne plus fonctionner.
7 Vos droits
Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez sur vos données des droits suivants :
- droit d’accès et de rectification ;
- droit à l’effacement et à la limitation du traitement ;
- droit d’opposition et droit à la portabilité ;
- droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Pour exercer ces droits, écrivez-nous à archange140vl@gmail.com. Nous vous répondrons dans un délai d’un mois. Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (www.cnil.fr).
8 Sécurité
Le site est accessible en connexion sécurisée (HTTPS) et les paiements sont effectués sur des interfaces sécurisées. L’accès aux données de commande est réservé aux seules personnes qui en ont besoin pour les traiter.
9 Évolution de cette politique
Cette politique peut être mise à jour, notamment pour suivre l’évolution de la réglementation. La version en vigueur est celle publiée sur cette page.